Rejoindre la Ligue de l’enseignement, c’est défendre des idées, des valeurs communes : favoriser une éducation populaire et laïque. Pour nous rejoindre, il est nécessaire de s’affilier. Voici l’un des nombreux avantages de l’affiliation : le droit d’auteur – SACEM
La Ligue de l’enseignement propose aux associations culturelles et sportives de bénéficier de réductions auprès de la SACEM et la SACD. Qu’elles soient au cœur de nos pratiques (organisation d’un concert), ou annexes (diffusion de musique dans un cours de gymnastique), les œuvres originales que nous diffusons dans le cadre de nos activités associatives sont soumises aux droits d’auteurs. Ils couvrent une multitude d’événements : concerts, repas dansants, kermesses, brocantes, spectacles de danse, de magie, de cirque, feux d’artifice, projections audiovisuelles, pièces de théâtre…
Ces droits transitent par des organismes collecteurs (comme la SACEM et la SACD) qui les reversent. Il s’agit de rémunérer les auteurs pour leurs créations.
Les associations affiliées à la Ligue de l’enseignement bénéficient de réductions sur les droits d’auteur de :
- de 9,5% pour les manifestations occasionnelles
- de 9,5% pour la gestion de salles de spectacles et de cinéma
- de 9,5% pour l’organisation de festivals
Ces réductions sont soumises au respect des règles générales de la Sacem. Elles sont cumulables avec la réduction de 20% accordée en cas de déclaration préalable. Il existe par ailleurs de nombreux forfaits payables d’avance.
Pour bénéficier des réductions, il est indispensable d’être affilié à la Ligue de l’enseignement. Lors de la création de son compte sur le site de la SACEM elle doit transmettre une attestation fournie par la fédération.
Pour toutes questions, n’hésitez pas à vous rapprocher de nos chargés de mission :
Noémie Nsiala
Chargée de mission vie fédérative
07/67/46/18/54
